Arrêtés/ Délibérations
arrêté Foulées Lesquinoises 2023
2023-001 stationnement bus accès au droit
2023-01U échafaudage rue Voltaire
2023-02U déménagement rue Faidherbe
2023-03U camion nacelle rue Victor Hugo
2023-04U déménagement rue Van Gogh
2023-05U déménagement rue Pierre Curie
2023-006 stationnement bus classe de neige
2023-06U échafaudage rue Victor Hugo
2023-007 stationnement bus classe de neige
2023-07U échafaudage rue Faidherbe
2023-008 déchetterie mobile
2023-08U camion nacelle rue Victor Hugo
2023-009 consommation boissons alcoolisées
2023-09U camion nacelle rue Victor Hugo
2023-010 péril imminent
2023-10U déménagement avenue de la Liberté
2023-011 braderie
2023-11U échafaudage rue Victor Hugo
2023-012 braderie
2023-12U stationnement rue Pasteur
2023-013 chasse à l'oeuf
2023-13U déménagement rue Faidherbe
2023-014 marché
2023-14U camion nacelle rue Anatole France
2023-015 occupation abusive espace public
2023-15U déménagement rue Faidherbe
2023-016 protoxyde azote
2023-16U benne rue Gustave Delory
2023-017 levée péril imminent
2023-17U livraison rue des Fermes
2023-018 stationnement bus
2023-18U benne rue Gustave Delory
2023-019 stationnement bus
2023-19U benne rue Victor Hugo
2023-20U échafaudage rue Georges Basquin
2023-21U benne rue Georges Basquin
2023-022 concert 13 juillet
2023-22U stationnement rue Haine Saint-Pierre
2023-023 feu d'artifice 13 juillet
2023-23U échafaudage rue Marcel Sembat
2023-024 interdiction stationnement rue Hoche
2023-24U camion nacelle rue Faidherbe
2023-025 fête des voisins
2023-25U benne rue Gustave Delory
2023-026 fête des voisins
2023-26U stationnement rue de Valmy
2023-27U déménagement avenue Schweitzer
2023-028 fête des voisins
2023-28U déménagement rue Georges Basquin
2023-029 fête des voisins
2023-29U déménagement rue Pasteur
2023-030 stationnement allée Françoise Sagan
2023-30U échafaudage rue Marcel Sembat
2023-031 stationnement allée Marguerite Yourcenar
2023-31U benne rue Pasteur
2023-32U déménagement rue Victor Hugo
2023-33U benne rue Voltaire
2023-34U camion benne rue Pasteur
2023-35U déménagement rue Georges Basquin
2023-36U livraison rue Hoche
2023-37U stationnement rue Victor Hugo
2023-38U échafaudage rue Jean Jaurès
2023-39U benne rue Pasteur
2023-40U camion toupie rue Jean Jaurès
2023-41U stationnement rue Victor Hugo
2023-42U benne rue Pasteur
2023-43U benne rue Voltaire
2023-44U échafaudage rue Pasteur
2023-45U benne rue Pasteur
2023-46U échafaudage rue Faidherbe
2023-47U échafaudage rue Voltaire
2023-48U déménagement allée Norbert Segard
2023-49U échafaudage rue Jean Jaurès
2023-50U livraison rue Simone de Beauvoir
2023-51U livraison rue d'Iéna
2023-52U déménagement rue Sadi Carnot
2023-53U déménagement rue Pierre Curie
2023-54U échafaudage rue Jean Jaurès
2023-55U stationnement rue Pasteur
2023-56U déménagement rue Ghesquière
2023-57U déménagement rue Jean d'Ormesson
2023-58U stationnement rue Pasteur
2023-59U stationnement rue Pasteur
2023-60U camion toupie rue Michel Legrand
2023-61U échafaudage rue Victor Hugo
2023-62U déménagement rue Haine Saint-Pierre
2023-63U échafaudage rue Jean Jaurès
2023-64U stationnement rue Faidherbe
2023-65U déménagement rue Jean d'Ormesson
2023-66U déménagement rue Jean Moulin
2023-67U benne rue d'Iéna
2023-68U déménagement rue Pasteur
2023-69U benne rue Victor Hugo
2023-70U camion nacelle rue Victor Hugo
2023-71U benne rue Victor Hugo
2023-72U benne rue des Roseaux
2023-73U déménagement rue Camille Claudel
001 Décisions municipales
002 orientations budgétaires
003 dépenses d'investissement
004 acompte CCAS
005 interm'aide
006 interpropreté
007 tarifs multiaccueil
008 tarifs centres à thème
009 subvention MEL
010 subvention vélos
011 subvention alarmes
012 subvention fonds vert
013 création de postes non permanents
014 création de postes non permanents
015 associations d'insertion
016 SIVU insertion professionnelle
017 SIVU du camp français
018 Décisions municipales
019 compte administratif 2022
020 compte de gestion 2022
021 affectation de résultat 2022
022 budget primitif 2023
023 taux d'imposition 2023
024 subvention associations 2023
025 créances irrécouvrables
026 service instructeur
027 tarifs camping
028 mise à jour du tableau des effectifs
029 création de poste
030 prime annuelle
031 convention NOREVIE
032 convention PM
033 Décisions municipales
034 taux d'imposition
035 tarifs TLPE
036 convention Ste Philomène
037 tarifs piscine
038 recrutement ALSH
039 Décisions municipales
040 Admission en non valeur
041 subvention toiture mairie
042 subvention éclairage
043 PLU3
044 Création de poste danse classique
045 Création de poste éveil musical
046 Création de poste percussions
047 Création de poste piano
048 Mise à jour du tableau des effectifs
049 ASA
050 rythmes scolaires
051 référent déontologue
105 INEO Travaux éclairage public 0210
104 ENSIO Travaux changement d'appui Gespot 10553 Rue Pierre Brizon 2109
102 MTVT Travaux installation d'un poteau arrêt de bus Rue Jean Jaurès 25sept
103 DS TRAVAUX Trv terrassement en trottoir pour suppression gaz au 40 rue Faidherbe
092 JEAN LEFEBVRE travaux de rabotage chaussée et réfection en enrobés 32 et 50 rue georges Basquin 1809
095 EMR Travaux remplacement de regard compact rue du Béguinage
096 MEL - limitation à 30kmh ensemble des rues
097 Occupation du domaine public - Parking église St Barthélémy - Manifestations association Les Amis des Missionnaires
098 - ADS Groupe - travaux de démolition, désamiantage café du stade engle Faidherbe Sadi Carnot
088 REPROCOLOR Travaux d'accrochage d'oriflamme sur 8 candélabres avec nacelle rond point RM 655 Jaurès aéroport
089 ERT TECHNOLOGIES Travaux déploiement fibre optique sur chambre en souterrain 107 rue faidherbe
090 FLAMELEC Travaux construction d'un branchement aérosouterrain 41 rue marcel sembat 18sept.doc1
091 SET Travaux création de branchement au réseau d'eau potable 34 rue des Meuniers 28août
094 - LOCATRA - Travaux pose d'enrobé - 370 rue du Pic au Vent
001 - CDH EURANORD - Travaux renouvellement de branchement gaz pour augmentation de puissance avec pose d'un poste - 11 rue Paul Dubrule 04janv23
002 - SNEF - Arrêté permanent - Voirie et espaces publics - Maintenance des caméras de vidéo surveillance sur divers secteurs de la commune jusqu'au 31déc
003 - DS TRAVAUX - Travauxde terrassement pour maintenance gaz - Rue Gustave Delory sur trotoirs et accotements (pont autoroutier) 19janv
004 - DS TRAVAUX - Travaux de branchement électrique avec terrassement en trottoir - 23 rue marcel sembat - le 18janv
005 - LAONNOISE - Travaux de renouvellement du réseau gaz en 2 phases - Petit hameau 23janv
006 - ABTP - Travaux de raccordement électrique - 2 rue de la Poste - 23janv
007 - MTP - Travaux de branchement assainissement - Schweitzer, Parmentier, Jean Moulin
008 - SOGEA NORD HYDRAULIQUE - Remplacement poteau sur trottoir - 202 - 208 rue la Croix Bougard -30janv
009 - SOGEA NORD HYDRAULIQUE - Remplacement poteau incendie sur trottoir - 1-3 rue Pasteur - 30janv
010 METROPOLETRAVAUXPUBLICS, Trvx BranchAssainissement, Rue des Fermes,3janv23
011 - EJM - Travaux reprise d'enrobé trottoirs - rue de Gamand 8Fév
012 - EJM - Travaux reprise d'enrobé chaussé - 29 rue Pierre Curie 8fév
013 - EJM - Travaux reprise d'enrobé trottoir - rue de la Croix Bougard 8fév
014 - SNEF TELECOM - Dévoiement travaux fibre ouverture chambres Telecoms - Rue Haie plouvier Bd Bois d'Enchemont 15fév
015 - SADE TELECOM - Trvx de réparation câble Telecom dans chambre orange existante - M952 rue Jean Jaurès
016 - AXAINS FIBRE NORD - Prologation arrêté 2022-136 Travux passage fibre Jaurès, Delory, 2Tilleuls, Calvaire, Croix Bougard, GAmand, M655
017 - LAONNOISE DE TRAVAUX PUBLICS - Travaux de renouvellement du réseau gaz - Rue Georges Basquin et CHemin d'Annapes 20fév
018 - EUROVIAR - Travaux de réfection de trottoirs et chaussée - Av Gal Leclerc Faches - neutralisation tourner à gauche Delory Meuniers 16fév
019 - JCDECAUX - Travaux de tranchées pour raccordement électrique à l'EP sur trottoir - 69 rue Pierre Brizon (arrêt Petit Prince) 27fév
020 ENSIO , Travaux de réparation câble Telecom dans chambre Orange existante,Route de Douai 1ermars
021 GCELEC, Trvx remplacement d'une fermeture de regard accotement rue Jean Jaurès échangeur A1, 13mars
022 C.D.H EURANORD, Travaux confection individuel et renouvellement banchement gaz , 11 Rue Paul Dubrulle 1er2023
023 C.D.H EURANORD, Prolongation arrêté 001 - Travaux de renouvellement de branchement gaz pour augmentation de puissance avec pose d'un poste , 11 Rue Paul Dubrulle 02mars2023
024 ENSIO, Travaux pose de fourreaux telecom, 71T rue jean jaurès 06mars
025 - RMNOR - Travaux réfection trottoir suite intervention en urgence - Rue Descat 17mars
026 - MTP - Travaux de branchement assainissement - Basquin, l'User, Pompidou 16mars
027 - EJM - Travaux de voirie - Trottoirs liaisons rue Simone de Beauvoir rue d'Iéna 7mars
028 029
030 - Occupation du domaine public - Mise en sécurité - 127 rue Faidherbe 10mars
031 - Occupation du domaine public - Mise en sécurité - 31 rue Faidherbe 10mars
032 - Occupation du domaine public - Mise en sécurité - 2 rue Pierre Brizon 10mars
033 - SOGEA NORD HYDRAULIQUE - Renouvellement d'une canalisation d'eau potable et reprise des branchements - rue MArcel Sembat 20mars
034 - SATELEC - Travaux création d'un départ BT - Rue Pierre Brizon 27mars
035 - ENSIO - Travaux tirage fibre optique ouverture chambre telecom - 27 route de Douai 3avril
036 - Réglementation circulation rue Jean Jaurès carrefour Charles Devendeville Paul Dubrule
037 - EJM - Travaux de reprise bordures caniveaux et enrobés - Au niveau du 111 rue Faidherbe 17avril
038 - DS TRAVAUX - Travaux de branchement électrique avec terrrassement trottoir et chaussée - 4 rue des Fermes 17avril
039 - DS TRAVAUX - Travaux changement des regards tampons gaz en chaussée et reprise des enrobés - Au niveau du 109 rue Faidherbe
040 - ENEDIS - Arrêté permanent
041 - INEO - EQUANS - Arrêté permanent
042 - EIFFAGE ROUTE NORD EST - Travaux de création nouvelle voirie avenue de la Motte prolongée 03avril
043 - EJM - Prolongation arrêté 011 -Travaux de reprise d'enrobés sur trottoirs - 345 - 385 rue de Gamand
044- ENSIO - Travaux pose fibre sur chambre orange existante - Rue Jaurès 2 Tilleuls Delory 10avril
045 - JEAN LEFEBVRE LILLE FLANDRES - Travaux rabotage et enrobés en chaussée - Rue Gustave Delory Route de Douai 17avril
046 PATTYN Travaux raccordement électrique 1 rue Maryse Bastié 17avril
047 EIFFAGE Permission de voirie signe_PMV Bouygues - Rattaché à l'arrêté 047 rue Pierre Brizon
047 EIFFAGE Travaux de génie civil pour passage de fourreaux et pose de chambre Rue Pierre Brizon 24avril
048 DSTRAVAUX Trvx terrassement en trottoir et chaussée pour modification branchement gaz 25 rue voltaire 24avril
049 EJM Trvx remplacement de bordures et pose d'enrobés noirs Rue Henri Ghesquière Rond-point école Henri Ghesquière 24avril
050 EIFFAGE Travaux déploiement de la fibre optique souterrain auiguillage et tirage rues Sadi Carnot Faidherbe et rue Jean Jaurès 24avril23
051 - SOGEA NORD HYDRAULIQUE - Prolongation arrêté Renouvellement d'une canalisation d'eau potable et reprise des branchements - rue MArcel Sembat 20mars
052 - EJM - Prolongation arrêté 043 - Trvx de reprise de 200 m² sur trottoirs - 345 385 rue de Gamand
053 - METROPOLETRAVAUXPUBLICS Trvx BranchAssainissement 62 rue Jean Jaurès 22mai23
054 - METROPOLETRAVAUXPUBLICS - Travaux branchement d'assainissement 14-16 Storme
055 - LOCATRA - Travaux de renouvellement réseau gaz - Pose d'une vanne sur le réseau - 370 rue du Pic au Vent
056 - ILEO - Travaux remplacement du coffret 89 par un coffret compact - 13 rue du Sable Rouge
057 - PATTYN Prolongation arrêté 046 Travaux raccordement électrique 1 rue Maryse Bastié 16juin
058 DS TRAVAUX Trv terrassement en trottoir pour suppression gaz au 40 rue Faidherbe
059 EJM Trvx de reprise bouche d'égout en accotement route de Douai niveau Novotel 29mai
060 EJM Trvx de réfection piste cyclable Impasse Jean Jaurès 29mai
061 EIFFAGE Travaux d'aiguillage de réseaux Télécom Rue Pierre Brizon 29mai
062 EIFFAGE ROUTE travaux Carrefour Linnich Delory 30mai
063 EJM Travaux de rerpise de pavés en béton trottoir 130 avenue de la Liberté
064 EJM Travaux de rerpise de caniveaux en chaussée rue du Pic au Vent
065 EJM Travaux de rerpise de de cahussée détérioréee rue Hoche angle avenue de la Liberté
066 - EIFFAGE ROUTE NORD EST Prolongation arrêté 042 Entrée sortie de chantier création d'une nouvelle prolongement Motte Linnich 03avril
067 SPIE CityNetworks Travaux fouilles pour massif feux tricolore 17juin
068 PATTYN Prolongation arrêté 057 Travaux raccordement électrique 1 rue Maryse Bastié 14juillet
069 BOUYGUES E&S TPRE agence Nord Travaux extension réseau HTA Rue Pierre Brizon 26juin
070 Occupation du domaine public - Rue Pasteur - Scène mobile
071 EMR Travaux réparation fuite sur branchement eau potable 2 rue Robert Doisneau
072 SPIE CityNetworksCentre travaux trrassement pour branchement individuel Enedis Avenue de la Motte angle Delory 14août
073 SPIE CityNetwork travaux de terrasseement pour branchement individuel Enedis 58 rue Salvador Dali
074 THEYS ASSAINISSEMENT Travaux de curage réseau assainissement et inspection télévisée des réseaux Coulevard Thomson
075 Réglements des parcs et jardins
076 PATTYN Travaux secteur d'amènagement raccordement individuel et collectif avec aménagement de réseau électrique rue Pierre Brizon M952
001 - DP 22 L0117
002 - DP 22 L0118
003 - PD 22 L0001
004 - PC 18 L0014
005 - PC 18 L0015
006 - DP 22 L0121
007 - DP 22 L0120
008 - PC 22 L0027
009 - PC 22 L0029
010 - PC 22 L0014
011 - DP 23 L0001
012 - DP 23 L0002
013 - PC 22 L0023
014 - PC 22 L0024
015 - PC 22 L0022
016 - PC 19 L0037 M01
017 - PC 21 L0021 M02
018 - DP 22 L0116
019 - DP 23 L0008
020 - DP 23 L0003
021 - DP 23 L0004 0
22 - DP 23 L0005
023 - DP 23 L0009
024 - DP 23 L0007
025 - PC 23 L0003
026 - DP 23 L0010
027 - DP 23 L0011
028 - PC 22 L0017 rectificatif
029 - DP 23 L0013
030 - PC 22 L0030
031 - DP 23 L0006
032 - DP 23 L0014
033 - DP 23 L0015
034 - CU 23 L0002
035 - DP 23 L0012
036 - DP 23 L0017
037 - DP 23 L0018
038 - DP 23 L0019
039 - DP 23 L0016
040 - DP 23 L0033
041 - DP 23 L0035
042 - PC 23 L0001
043 - PC 22 L0028
044 - PC 19 L0023 M02
045 - PC 22 L0026
046 - DP 23 L0020
047 - DP 23 L0022
048 - DP 23 L0023
049 - DP 23 L0024
050 - DP 23 L0026
051 - DP 23 L0027
052 - DP 23 L0028
053 - DP 23 L0029
054 - DP 23 L0030
055 - DP 23 L0031
056 - DP 23 L0039
057 - DP 23 L0040
058 - DP 23 L0037
059 - DP 23 L0038
060 - DP 23 L0036
061 - DP 23 L0044
062 - DP 23 L0045
063 - DP 23 L0046
064 - DP 23 L0047
065 - DP 23 L0048
066 - PC 21 L0024 M01
067 - DP 23 L0032
068 - DP 23 L0050
069 - DP 23 L0021
070 - PC 22 L0028
071 - CU 23 L0031
072 - DP 23 L0034
073 - PC 23 L0005
074 - PC 23 L0004
075 - DP 23 L0049
076 - DP 23 L0051
077 - DP 23 L0052
078 - DP 23 L0053
079 - DP 23 L0059
080 - PC 23 L0002
081 - PC 22 L0031
082 - DP 23 L0025
083 - DP 23 L0027
084 - DP 23 L0054
085 - DP 23 L0055
086 - DP 23 L0056
087 - DP 23 L0058
088 - DP 23 L0060
089 - DP 23 L0057
090 - PC 21 L0005 M01
091 - DP 23 L0042
092 - PA 17 L0001 M05
093 - DP 23 L0063
094 - DP 23 L0065
095 - DP 23 L0066
096 - DP 23 L0067
097 - PC 19 L0037 T02
098 - PC 23 L0006
099 - DP 23 L0061
100 - DP 23 L0064
101 - DP 23 L0068
102 - DP 23 L0070
103 - DP 23 L0073
104 - DP 23 L0074
105 - PC 23 L0010
106 - DP 23 L0041
107 - DP 23 L0069
108 - DP 23 L0071
109 - DP 23 L0077
110 - DP 23 L0082
111 - PC 23 L0007
112 - DP 23 L0081
113 - PC 23 L0008
114 - DP 23 L0072
115 - DP 23 L0076
116 - DP 23 L0078
117 - DP 23 L0079
118 - DP 23 L0084
119 - DP 23 L0085
120 - DP 23 L0083
121 - DP 23 L0075
122 - PC 21 L0017 M02
123 - DP 23 L0086
124 - DP 23 L0087
125 - DP 23 L0088
126 - PC 22 L 0025
127 - DP 23 L0090
128 - DP 23 L0091
129 - DP 23 L0080
130 - DP 23 L0089
131 - DP 23 L0092 1
32 - DP 23 L0093
133 - DP 23 L0094
134 - DP 23 L0096
135 - DP 23 L0097
136 - DP 23 L0098
137 - DP 23 L0099
138 - DP 23 L0100
139 - DP 23 L0103
140 - DP 23 L0104
141 - DP 23 L0105
142 - PC 18 L0023 M03
143 - DP 23 L0108
