Aquisition de plantes

Avis d'appel public à la concurrence

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Lesquin.
Correspondant : M. le maire, B.P. 425, 59814 Lesquin, Tél. : 03-20-16-99-99, Poste 99 57, Télécopieur : 03-20-16-99-98, Courriel : marches.publics@ville-lesquin.fr, adresse Internet : http://www.ville-lesquin.fr.

Objet du marché : Acquisition de Plantes.

Lieu d'exécution : 39, rue Faidherbe, 59810 Lesquin.
Lieu de livraison : 14, rue Hoche, 59810 Lesquin.

Caractéristiques principales :
le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois.
Les variantes ne sont pas autorisées sur le conditionnement et les contenances des produits.
Les variantes sont autorisées pour les variétés

Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les modalités de financement du présent marché sont le budget de la commune.
Les modalités de paiement résultent de l'article 86 et suite du Code des marchés publics, du décret no2002-231 et 2002-232 du 21 février 2002 et des dispositions propres au contrat.
Le mode de paiement est le mandat administratif à 45 jours.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de
preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des
spécifications techniques: ;
- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du
travail;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures
employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème :
marchés publics).
- Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus,
disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
dans la mesure où les formulaires DC 4 et DC5 sont pré-remplis et produits avec le dossier de consultation, les candidats sont tenus de les utiliser.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- conformité des produits décrits au cahier des charges (conditionnement et contenance impératifs) : 50 %;
- délais de livraison : 30 %;
- prix des fournitures : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 décembre 2006, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2006-44-TEC.

Renseignements complémentaires : pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :
Pour les renseignements d'ordre administratifs :
Annie MARQUILLIE Tél.: 03 20 16 99 57/télécopieur : 03 20 16 99 98
marches.publics@ville-lesquin.fr
Pour les renseignements d'ordre techniques :
Jacques EVRARD : 03.20.16.99.72/télécopieur:03.20.87.51.90.
services.techniques@ville-lesquin.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les documents sont remis gratuitement sans date limite d'obtention.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis sont transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remis sous pli cacheté au service contre récépissé avant la date et l'heure limites indiquées au règlement de consultation.
L'enveloppe extérieure porte l'adresse suivante :
Mairie de Lesquin
Service Marchés / Finances
39 avenue Faidherbe
B.P. 425
59814 Lesquin Cedex
et la mention : " Proposition pour l'acquisition de plantes - ne pas ouvrir ".
Le cachet de l'entreprise ne doit pas être apposé sur l'enveloppe extérieure.
La réception électronique des plis n'est pas organisée pour cette consultation.
Les candidats ont toutefois la possibilité d'obtenir le dossier de consultation en version informatique, en adressant un mail à l'adresse suivante : marches.publics@ville-lesquin.fr ou lindababin@ville-lesquin.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 novembre 2006.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1. - Produits horticoles (phytosanitaires, fertilisants, etc...)
Lot 2. - Gazons fleuris
Lot 3. - Tapis horticoles modulaires
Lot 4. - Bois de tuteurage, aménagement d'espaces verts
Lot 5. - Graminées
Lot 6. - Plantes vivaces
Lot 7. - Arbustes
Lot 8. - Arbres et conifères
Lot 9. - Plantes bisannuelles
Lot 10. - Bulbes
Lot 11. - Plantes à massifs annuelles
Lot 12. - Fourniture et mise en culture de suspensions
Lot 13. - Plantations de Toussaint
Lot 14. - Sapins de noël